1. Informations sur l'entreprise
L'ARBRE A PAIN
E.I.
7 CHE GUILLAUME
97412 BRAS-PANON
0692 30 66 24
arbreapain974@gmail.com
949 962 658 00017
[TVA intracommunautaire de l'entreprise]
2. Directeur de la publication
Guillaume Sophie
7 CHE GUILLAUME
97412 BRAS-PANON
0692 30 66 24
arbreapain974@gmail.com
3. Hébergement du site web
Google Domains
1600 Amphitheatre Parkway,
Mountain View,
CA 94043,
États-Unis
domains-eu-support@google.com.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site web, tels que les textes, les images, les vidéos, les graphiques, les logos, les marques, les icônes, les clips audio, les téléchargements numériques, et tout autre contenu, sont la propriété de L'ARBRE A PAIN ou de ses fournisseurs et sont protégés par les lois nationales et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.
5. Données personnelles
[Si vous collectez des données personnelles sur le site web, mentionnez ici votre politique de confidentialité, en indiquant notamment les types de données collectées, la finalité de la collecte, les droits des utilisateurs et la manière dont les données sont traitées et protégées.]
6. Cookies
[Si votre site web utilise des cookies, mentionnez ici votre politique en matière de cookies, expliquant les types de cookies utilisés, leur finalité et comment les utilisateurs peuvent les gérer ou les désactiver.]
7. Liens vers des sites tiers
Ce site web peut contenir des liens vers des sites web tiers. L'ARBRE A PAIN n'assume aucune responsabilité quant au contenu, à la politique de confidentialité ou aux pratiques des sites web tiers. L'accès à ces sites web se fait aux risques et périls de l'utilisateur.
8. Modification des mentions légales
L'ARBRE A PAIN se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment et sans préavis. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.